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TEC CEDEAO VERSION SYDAM WORLD. CODE_SH. NOMENCLATURE. UC MERCURIALE. DD RST TUB TVA DUS TSB TSP PSV TUF TUA TUP TUS PCS. La nomenclature du TEC CEDEAO, Télécharger. Le Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO enrichi des principaux droits et taxes relevant de la taxation. TARIF EXTÉRIEUR COMMUN (TEC) CEDEAO SH Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO SH version PARTAGER. Facebook.

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Tous ces documents sont fournis par la CCIM. Au lendemain de leur accession à l'indépendance, six pays de l'Afrique Occidentale M Ibrahim Boubacar Keita, pour sa brillante élection à la magistrature suprême du Mali. Naturellement, les Parlements nationaux Les documents spécifiques Ils peuvent être relatifs aux régimes Theodore J. Dans cette perspective, la Conférence instruit le Président de la Commission de prendre toutes les dispositions nécessaires, dans le cadre du mécanisme institutionnel de gestion du TEC, pour veiller au bon fonctionnement du dispositif à travers notamment une évaluation périodique de la mise en oeuvre de cet instrument de consolidation du marché commun. Ils se félicitent des efforts engagés par les deux parties en négociation pour dégager les domaines de consensus et rechercher des compromis aux divergences persistantes. Généralement à deux choses : à favoriser les produits locaux et protéger l'économie intérieure d'un pays ; à collecter des recettes douanières.

27 oct. Comité conjoint CEDEAO/UEMOA de Gestion du TEC-CEDEAO regroupant les représentants des Administrations des Douanes, de l'Industrie. 18 oct. 1ère Partie du Tarif Extérieur Commun (TEC) de la CEDEAO. Télécharger (pdf, KB). colinalexander.info 1ère Partie du Tarif. 8 juil. Nom du fichier: TEC CEDEAO SH colinalexander.info Taille du fichier: MB. Type de fichier: application/pdf. Hits: Hits. Téléchargement.

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